Conseils connexes
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ordre de pertinencePLANIFICATION SUCCESSORALE
Donation : comment vaincre le syndrome de la Ferrari et le syndrome de la sorcière ?
Vous voulez donner un coup de pouce financier à vos enfants en leur faisant une donation. Peuvent-ils alors utiliser les biens donnés comme bon leur semble ? Et comment éviter que le patrimoine donné revienne au partenaire de vos enfants ? Une donation à vos enfants étant irrévocable, mieux vaut y intégrer une forme de contrôle. Plus...
PROTECTION DU PARTENAIRE
Un apport ou une donation ?
Dans le cadre d’une planification successorale, si l’un des partenaires a un patrimoine propre important, il peut être intéressant d’en apporter des éléments au patrimoine commun. Quelles sont les conséquences d’un tel apport en cas de rupture ultérieure de la relation ? Une donation entre époux peut-elle parfois constituer une meilleure alternative ? Pourquoi vaut-il alors toujours mieux prévoir une clause de retour ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Votre donation et vos beaux-enfants
Quelles modalités devez-vous prévoir pour éviter que votre donation ne tombe entre les mains de vos beaux-enfants en cas de séparation ou de décès de votre enfant ? Quels sont les éléments importants à prendre en considération lorsque vous donnez un terrain à bâtir sur lequel les partenaires vont ensuite construire ensemble ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Retour conventionnel avec subrogation réelle ?
Via une clause de retour conventionnel, les biens donnés vous reviennent si le donataire décède avant vous. Quand une telle clause est-elle utile ? Quid si dans l’intervalle, ces biens ont été vendus ou réinvestis ? Les biens acquis en remplacement vous reviennent-ils ? Quand vaut-il mieux prévoir une clause de subrogation réelle ? Et quid sur le plan fiscal ? Plus...
DONATION
Une clause de retour exonérée d’impôt ?
Pourquoi vaut-il mieux en général assortir une donation d’une clause de retour conventionnel ? Ce retour est-il toujours exonéré d’impôt ? Pourquoi est-il aussi important de prévoir une subrogation réelle ? Pourquoi vaut-il toutefois quand même mieux (d’un point de vue fiscal) ne pas prévoir une telle subrogation si vous donnez de l’argent pour acheter un bien immobilier ? Quel est l’avantage d’une clause de retour optionnelle ? Plus...
DONNER DISCRÈTEMENT
Manœuvrez via une donation entre époux !
Bien des parents souhaiteraient élaborer une planification successorale, mais considèrent qu’il est en fait encore trop tôt pour faire une donation à leurs enfants. Une donation (réciproque) de leur patrimoine propre constitue-t-elle une solution ? Pouvez-vous, via une clause de retour, veiller à ce qu’en cas de prédécès de votre partenaire, la donation vous revienne en exemption d’impôts ? Pouvez-vous ainsi aussi mieux protéger votre partenaire ? Plus...
DONATION
Clause de retour : du sur mesure !
Une clause de retour se justifie-t-elle encore alors que les règles relatives au retour légal ont été modifiées ? Pourquoi la rendre plutôt optionnelle ? Qu’est-ce que la subrogation réelle ? Comment éviter qu’elle n’aboutisse à des discussions ? Et comment éviter de désagréables surprises aux héritiers du bénéficiaire ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Un contrôle via une assurance-placement ?
Comment pouvez-vous, via une donation suivie de la conclusion d’une assurance vie, conserver le contrôle sur cette donation ? Votre enfant paiera-t-il alors des droits de succession à votre décès ? Comment veiller, via une clause de retour conventionnel, à ce que l’argent vous revienne en exonération d’impôt en cas de prédécès de votre enfant ? Quid si votre enfant est encore mineur ? Plus...
DROITS DE SUCCESSION - PLANNING SUCCESSORAL
Mieux vaut en conserver le contrôle…
Vous donnez des actions, de l’argent, une maison, etc. à votre fille. Vous craignez toutefois qu’à son décès, votre beau-fils ne reçoive l’usufruit de tout. On ne peut en effet pas présager quels seront alors vos rapports avec lui. Comment résoudre ce problème ? Plus...
DROITS DE SUCCESSION - PLANNING SUCCESSORAL
Attention si vous conservez l’usufruit... !
Vous donnez à votre fille la nue-propriété d’une somme d’argent ou d’un portefeuille de titres et vous en conservez l’usufruit pour pouvoir bénéficier des revenus de ces avoirs (intérêts, dividendes, etc.) de votre vivant. Votre fille est mariée et a elle-même des enfants. Si elle décède avant vous, quels seront les droits de votre beau-fils sur ces biens et comment optimiser la situation ? Plus...
