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IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Un ATN alors que votre conjoint et vous êtes administrateurs
Qu’adviendrait-il de vos avantages imposables si votre conjoint devenait aussi administrateur de votre société ? Y aurait-il alors un seul avantage pour vous deux ou un pour chacun de vous ? Comment payer ensemble le moins possible d’impôt des personnes physiques et de cotisations sociales sur ces avantages ? Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Que vous en coûte-t-il d’emprunter à votre société ?
Vous avez besoin d’argent, et votre société a une trésorerie bien garnie. Quel intérêt devez-vous lui payer si vous lui empruntez de l’argent ? Quid si elle vous prête sans intérêt ? À quoi être attentif, au juste ? Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
L’ATN pour une habitation de société meublée en 2023 ?
Si vous résidez gratuitement dans une habitation de votre société, il vous en coûtera à nouveau un peu plus en 2023. Combien au juste ? Quid si l’habitation mise à votre disposition est meublée ? Pouvez-vous réduire ce coût fiscal ? Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Quel ATN pour des panneaux solaires gratuits ?
Votre société paie les panneaux solaires et/ou la batterie domestique de votre habitation. Quel avantage de toute nature (ATN) déclarer dans ce cas ? Est-ce différent selon que vous êtes propriétaire ou locataire de l’habitation ou qu’elle appartient à votre société ? Le ministre des Finances a exposé sa position en réponse à une question parlementaire (QP n° 960, Donné, 24.03.2022) . Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
L’ATN pour une habitation de société meublée en 2022 ?
Si vous résidez dans une habitation de votre société, il vous en coûtera à nouveau un peu plus en 2022. Combien au juste ? Qu’en est-il si l’habitation mise à votre disposition est meublée ? Et vous est-il possible de réduire ce coût fiscal ? Plus...
SOCIÉTÉ - HABITATION DE SOCIÉTÉ
Un ATN supplémentaire pour le jardin ?
Si vous habitez gratuitement dans une habitation de votre société, vous serez imposé sur un avantage de toute nature (ATN). Qu’en est-il des frais d’entretien du jardin ? Sont-ils aussi inclus dans cet ATN ? Plus...
IMPÔTS - FRAIS DÉDUCTIBLES
Une aide domestique aux frais de votre société
Des cas de coronavirus à l’école et voilà vos enfants obligés de suivre les cours à domicile. Vous êtes déjà sous pression et songez à vous faire aider. Cela peut-il se faire aux frais de votre société, ou s’agit-il là de frais purement privés ? Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Une nounou aux frais de votre société ?
Une société voulait payer le coût d’une nounou pour les enfants de sa gérante et demandait un ruling au sujet du caractère déductible de la dépense et de l’évaluation de l’avantage de toute nature (ATN) correspondant. Qu’a décidé le Service des décisions anticipées (SDA), autrement dit la Commission de ruling ? Plus...
ACTUALITÉ - VOITURE DE SOCIÉTÉ
Votre cadeau de Nouvel An : un ATN moindre en 2020 !
Pour la deuxième année d’affilée, l’émission moyenne de CO2 des voitures neuves immatriculées monte. Étrangement, cela fait baisser l’avantage de toute nature (ATN) imposable pour votre voiture de société. De combien et pourquoi ? Plus...
IMPÔTS - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Abaissé, l’ATN d’une habitation : il est temps d’agir !
Une circulaire du fisc indique qu’il suit la jurisprudence récente sur l’évaluation de l’avantage de toute nature (ATN) d’une habitation de société. Il est temps d’agir ! Que faire pour bénéficier de cet ATN moindre pour 2018 et 2017 ? Plus...