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INCAPACITÉ DE TRAVAIL - TRAVAIL ADAPTÉ

Un travailleur malade veut venir travailler quand c’est possible

Un travailleur est en congé de maladie. Il vous fait toutefois savoir que, entre ses traitements, il aimerait quand même revenir travailler les jours où il en est capable. Vous voulez éventuellement accéder à sa demande, mais est-il possible d’organiser une reprise du travail «flexible», en fonction de l’état de santé du travailleur ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - REPRISE À TEMPS PARTIEL

Une rechute après une reprise du travail à temps partiel

Après avoir été malade, un travailleur reprend du service à temps partiel dans le régime «temps partiel-mutuelle». Quid s’il retombe malade pendant cette période : devez-vous alors lui payer un salaire garanti ? Qu’est-ce qui a changé à ce propos depuis le 28 novembre 2022 ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - TRAVAIL ADAPTÉ

Le trajet de réintégration : modifié depuis le 01.10.2022… 

Un de vos travailleurs est en incapacité de travail depuis un petit temps et indique qu’il reprendra bientôt le travail ou vous voulez vous-même (faire) examiner si une reprise est ou non possible. Depuis le 01.10.2022, un nouveau trajet de réintégration peut être mis en place. En quoi consiste-t-il et quels sont les changements ? Plus...

JURISPRUDENCE RÉCENTE

Force majeure médicale si réintégration impossible ?

Imaginons qu’un trajet de réintégration soit entamé pour un travailleur malade de longue durée, qu’il apparaisse à cette occasion qu’il est définitivement inapte au travail et qu’aucun travail adapté ne soit envisageable. Pouvez-vous dans ce cas invoquer une force majeure médicale ? Réponse d’un jugement récent… Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - TRAVAIL ADAPTÉ

Un trajet de réintégration pour un travailleur en préavis ?

Vous avez licencié un travailleur moyennant un délai de préavis qu’il doit encore prester. Peu après, il se porte toutefois malade pour une longue durée. Pouvez-vous aussi décider d’entamer un trajet de réintégration pour ce travailleur auprès du médecin du travail et cela a-t-il encore un sens ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - MALADIE

Malades de longue durée : des mesures en vue ?

L’activation des malades de longue durée est un sujet brûlant. Plusieurs projets sont actuellement sur la table du pouvoir fédéral. Qu’en est-il exactement et faut-il aussi s’attendre à plus court terme à des modifications dans ce dossier ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - TRAVAIL ADAPTÉ

Réintégration : aspects importants pour l’employeur

D’après les médias, il y aurait une hausse constante du nombre de travailleurs malades de longue durée. Un trajet de réintégration pourrait alors être initié où le médecin du travail examinera la possibilité d’apporter des aménagements en vue d’une reprise du travail. Quid si ceux-ci sont inenvisageables ou trop onéreux ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL - RÉINTÉGRATION

Quid s’il ne collabore pas au trajet de réintégration ?

Vous pouvez démarrer un trajet de réintégration pour un travailleur en incapacité de longue durée. L’intéressé est alors invité à passer un examen chez le médecin du travail. Quid toutefois s’il ne se présente pas au rendez-vous ? Plus...

INCAPACITÉ (DÉFINITIVE) DE TRAVAIL

Demande de réintégration pour un malade d’avant 2016 ?

Un travailleur est absent depuis des années pour cause d’incapacité de travail et il est temps de se décider : peut-il encore ou non travailler (fût-ce à temps partiel) ? Depuis le 01.01.2018, vous pouvez faire avancer les choses. Comment ? Plus...

INCAPACITÉ DE TRAVAIL

Réintégration d’un malade : quid des nouvelles règles ?

Une mesure gouvernementale de début 2017 consiste à remettre les malades de longue durée au travail – et les faire sortir de la mutuelle – en suivant un trajet de réintégration. Comment pourriez-vous y être confronté ? Plus...

Mis à jour le : 14.05.2024

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