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DIRIGEANT D’ENTREPRISE - HABITATION DE SOCIÉTÉ

Quel ATN pour une habitation et son énergie en 2024 ?

Les avantages de toute nature (ATN) à déclarer pour la mise à disposition gratuite d’une habitation de société et de son chauffage et son électricité augmentent aussi en 2024. Voyons dans quelle proportion. Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - HABITATION DE SOCIÉTÉ

Calculer l’ATN de l’habitation ou la requalification du loyer

Vous résiderez d’ici peu dans une habitation appartenant à votre société, ou vous lui louerez une partie de la vôtre. Comment calculer alors votre avantage imposable ou une éventuelle requalification du loyer payé ? Pouvez-vous le calculer pro rata temporis ? Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE

L’ATN pour une habitation de société meublée en 2023 ?

Si vous résidez gratuitement dans une habitation de votre société, il vous en coûtera à nouveau un peu plus en 2023. Combien au juste ? Quid si l’habitation mise à votre disposition est meublée ? Pouvez-vous réduire ce coût fiscal ? Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - HABITATION DE SOCIÉTÉ

L’ATN pour une habitation de société meublée en 2022 ?

Si vous résidez dans une habitation de votre société, il vous en coûtera à nouveau un peu plus en 2022. Combien au juste ? Qu’en est-il si l’habitation mise à votre disposition est meublée ? Et vous est-il possible de réduire ce coût fiscal ? Plus...

AVANTAGES DE TOUTE NATURE - HABITATION DE SOCIÉTÉ

L’avantage pour les meubles plus coûteux que ceux-ci ?

Si vous résidez «gratuitement» dans une habitation de votre société, cela vous vaut l’imposition d’un avantage de toute nature. Et si votre société a meublé cette habitation, cet avantage est majoré de 2/3 ! Ne feriez-vous dès lors pas mieux d’acheter ces meubles vous-même ? Plus...

AVANTAGES DE TOUTE NATURE - HABITATION

Pas encore le coefficient de 2 !

Le régime définitif de détermination de l’ATN d’une habitation de société (coefficient de 2) ne s’applique pas encore à 2018. Que faut-il à coup sûr vérifier ? Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE

Coefficient de 2 : quel gain ou quelle perte pour vous ?

Le gouvernement ayant décidé de déterminer l’ATN (avantage de toute nature) d’une habitation suivant la même formule pour tous (coefficient multiplicateur de 2 au lieu de 3,8 ou 1,25), il convient de vérifier le montant de votre gain ou perte ! Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE

Habitation : coefficient multiplicateur de 2 pour tous !

Dans sa circulaire du 15.05.2018, le fisc avait temporairement permis d’appliquer un coefficient de 1 dans le calcul de l’ATN relatif à une habitation. Le gouvernement a élaboré un régime définitif, identique pour tous. Présentation. Plus...

DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGES

ATN d’une habitation : le fisc capitule !

Il capitule face à la jurisprudence croissante sur le mode de calcul inconstitutionnel de l’ATN d’une habitation de société. Voici ce qu’il en est. Plus...

DIRIGEANT - AVANTAGE DE TOUTE NATURE

Habitation/chauffage/électricité 2018

Votre avantage imposable pour un usage privé gratuit d’une habitation de votre société, qui en paie le chauffage et l’électricité, augmente à nouveau en 2018. Plus...

Mis à jour le : 17.05.2024

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