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DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Coefficient de 2 : quel gain ou quelle perte pour vous ?
Le gouvernement ayant décidé de déterminer l’ATN (avantage de toute nature) d’une habitation suivant la même formule pour tous (coefficient multiplicateur de 2 au lieu de 3,8 ou 1,25), il convient de vérifier le montant de votre gain ou perte ! Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Habitation : coefficient multiplicateur de 2 pour tous !
Dans sa circulaire du 15.05.2018, le fisc avait temporairement permis d’appliquer un coefficient de 1 dans le calcul de l’ATN relatif à une habitation. Le gouvernement a élaboré un régime définitif, identique pour tous. Présentation. Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGES
ATN d’une habitation : le fisc capitule !
Il capitule face à la jurisprudence croissante sur le mode de calcul inconstitutionnel de l’ATN d’une habitation de société. Voici ce qu’il en est. Plus...
DIRIGEANT - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Habitation/chauffage/électricité 2018
Votre avantage imposable pour un usage privé gratuit d’une habitation de votre société, qui en paie le chauffage et l’électricité, augmente à nouveau en 2018. Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Pour réduire l’ATN de votre appartement à la mer...
Il est fréquent qu’une société opérationnelle achète une seconde résidence. Cela offre maints avantages, mais vaut un avantage de toute nature (ATN) imposable à son gérant qui occupe cette résidence. Comment l’adoucir ? Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Discriminatoire, cet avantage relatif à une habitation !
Si une société met gratuitement une habitation à votre disposition, vous êtes plus lourdement imposé que si un indépendant le faisait. Est-ce bien admissible ? Voyons ce que la justice a répondu à cette question le 24.05.2016... Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
Des précisions pour les habitations de société !
Le calcul de l’avantage lié à une habitation de société recèle toujours des points obscurs, principalement quand l’habitation n’est affectée que pour partie à des fins privées. Le ministre des Finances a dès lors apporté certaines précisions... Plus...
AVANTAGES DE TOUTE NATURE
Un peu plus de bureau, un peu moins d’avantage ?
Depuis le 1er janvier 2012, l’avantage lié à une habitation de société a quasi doublé le plus souvent, mais vous pouvez l’atténuer ou même l’abaisser sensiblement en étendant la partie de l’habitation dont se sert votre société... Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - AVANTAGE DE TOUTE NATURE
De plus ou de moins de 745 €, ce RC ?
Si votre habitation est à votre société et que vous n’en faites qu’un usage privé partiel, sur quel RC vous baser pour calculer votre avantage imposable ? Cela ne paraît pas toujours clair. Repassons donc les règles applicables en revue. Plus...