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ordre de pertinenceDONATION & SUCCESSION DROITS DE SUCCESSION
Un saut de génération au moyen d’une assurance vie ?
Un saut de génération vous permet de transmettre tout ou partie de votre patrimoine à vos petits-enfants d’une façon fiscalement avantageuse. Comment l’organiser tout en en conservant un contrôle optimal jusqu’à votre décès ? Plus...
DONATION & SUCCESSION - DROITS DE SUCCESSION
Optimiser les droits dus en renonçant à la succession ?
Une Branche 21 et/ou 23 fait de plus en plus souvent partie d’un patrimoine mobilier. Lors d’un décès, il s’indique alors de vérifier si une renonciation à la succession ne peut être source d’optimisation fiscale. Comment, au juste ? Plus...
DONATION & SUCCESSION - DROITS DE SUCCESSION
Comment optimaliser votre Branche 21 ou 23 ?
Une Branche 21 ou 23 constitue souvent une part importante d’un patrimoine (mobilier). En adaptant quelque peu la clause bénéficiaire type, vous pouvez économiser aisément pas mal de droits de succession. Voici pourquoi. Plus...
DONATION & SUCCESSION - DONATION AVEC CHARGE
Une alternative à la réserve d’usufruit ?
Après la suppression flamande de l’exonération d’impôt d’une donation avec réserve d’usufruit devant un notaire néerlandais, une alternative valable permet-elle d’obtenir avantageusement le même résultat ? À quoi être attentif ? Plus...
DONATION & SUCCESSION - PLANIFICATION SUCCESSORALE
Plus de donation d’une assurance vie ?
Voici peu, le Service flamand des impôts a décidé qu’une assurance vie qui a été donnée était néanmoins passible des droits de succession. Et la technique n’est pas sûre non plus dans les autres régions. La solution ? Plus...
DONATION
Toujours possible aux Pays-Bas !
Les spécialistes craignaient que le fisc ne considère une donation devant un notaire néerlandais comme un «abus». Il a clarifié lui-même les choses... Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Une donation avec un double maintien des revenus
Soucieux de planifier votre succession, vous voulez dès à présent donner votre société de patrimoine à vos petits-enfants, tout en en conservant, vos enfants et vous, les revenus et le contrôle votre vie durant. Comment le faire au mieux ? Plus...
SUCCESSION & DONATION - DROITS DE SUCCESSION
Une “donation scindée” néerlandaise
Bien des actions d’entreprises familiales et de portefeuilles de placements sont donnés via un notaire néerlandais. Souvent, il y a alors moyen d’économiser pas mal de droits de donation au cas où l’acte serait ensuite enregistré... Plus...
SUCCESSION & DONATION - DROITS DE SUCCESSION
Un impôt lors de l’accroissement de l’usufruit ?
Quand des parents font une donation à leurs enfants, c’est souvent avec une réserve d’usufruit et, en général, ils prennent aussi des précautions au bénéfice du survivant. Comment le faire avec un résultat fiscal optimal ? Plus...
