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ordre de pertinencePLUS-VALUES - TAXATION ÉTALÉE
Les voitures et la taxation étalée des plus-values
À l’occasion d’un précédent article consacré à la taxation étalée des plus-values, il nous a été demandé ce qu’il en était pour les plus-values réalisées sur des voitures et pour les voitures acquises à titre de réinvestissement («remploi»). Plus...
INVESTISSEMENTS - PLUS-VALUES
Plusieurs remplois pour la taxation étalée ?
Durant l’exercice comptable (ex. compt.) 2018, votre société a vendu un investissement avec une plus-value dont elle veut étaler l’imposition. Elle doit alors «remployer» le prix de vente. Et si un seul réinvestissement ne suffit pas ? Plus...
PLUS-VALUES - TAXATION ÉTALÉE
Quel réinvestissement pour un bâtiment ?
Si vous vendez un immeuble bâti et voulez étaler l’imposition de la plus-value qui s’en est dégagée, devez-vous réinvestir la valeur vénale du bâtiment ou celle du bâtiment et de son terrain ? Qu’en a dit une récente décision de justice ? Plus...
PLUS-VALUES - TAXATION ÉTALÉE
La taxation étalée de la plus-value relative à une voiture
Vous avez acheté une nouvelle voiture au Salon et vendu l’ancienne avec plus-value. Comment se calcule cette plus-value imposable ? Combien devez-vous le cas échéant réinvestir pour en étaler l’imposition ? Plus...
INVESTISSEMENTS - PLUS-VALUES
Un remploi valable, des actifs issus d’une fusion ?
Vous reprenez les actions d’une société, après quoi vous fusionnez cette société et la vôtre. Un actif qui échoit à votre société suite à cette fusion peut-il faire office de remploi pour la taxation étalée de plus-values qu’elle a réalisées ? Plus...
INVESTISSEMENTS - TAXATION ÉTALÉE
Immobilier et taxation étalée : un large choix !
Votre société a acheté un terrain à bâtir voici quelque temps, y a fait bâtir un immeuble et le revend par la suite avec bénéfice. Toute sa plus-value peut-elle alors bénéficier d’une imposition étalée ou la partie relative au terrain pas ? Plus...
POSITION DU JUGE - PLUS-VALUES
Pouvez-vous encore changer de remploi ?
Si vous réalisez une plus-value en revendant p.ex. une machine, vous pouvez opter pour sa taxation étalée (plutôt qu’immédiate) en “remployant” le prix de vente en temps voulu. Pouvez-vous encore changer de “remploi” par la suite ? Plus...
INVESTISSEMENTS - TAXATION ÉTALÉE
Pouvez-vous remplacer un “actif de remploi” ?
Vous avez vendu votre immeuble professionnel avec une plus-value dont la taxation a été étalée après que vous ayez réinvesti son prix de vente dans un autre immeuble. Quel impact fiscal auriez-vous à remplacer cet immeuble ? Plus...
PLUS-VALUES
A propos de cette taxation étalée…
Vous venez de vendre un immeuble avec une forte plus-value, que vous ne voulez pas voir taxée d’un coup. Vous optez donc pour sa “taxation étalée”. Voilà qui ne va pas sans susciter des questions pratiques. Ainsi… Plus...
PLUS-VALUES
Réinvestissez-vous assez ?
Le régime de taxation étalée des plus-values, en société, est en général connu, trop peut-être, au point que certains tombent les yeux fermés dans de (fort) coûteuses chausse-trapes. Qu’avons-nous donc en vue ? Plus...
