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ordre de pertinencePERSONNEL - INDEMNITÉ DE FRAIS
Hausse de l’indemnité de télétravail !
Les travailleurs qui font régulièrement du télétravail peuvent de ce fait percevoir une indemnité de frais forfaitaire. De quel montant ? Quelles sont les règles ? Plus...
PERSONNEL - INDEMNITÉ DE FRAIS
Indemnité de télétravail : en hausse depuis le 1er juin 2022 !
Les travailleurs qui font régulièrement du télétravail peuvent percevoir une indemnité forfaitaire. Dans sa circulaire 2022/C/58 du 10.06.2022, le fisc a annoncé qu’il est possible d’en augmenter le montant. De combien ? En suivant quelles règles ? Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - INDEMNITÉ DE FRAIS
Pouvez-vous indexer cette indemnité ?
Alors que l’inflation a grimpé jusqu’à ± 9 %, vous voudriez que votre société augmente l’indemnité forfaitaire de frais qu’elle vous verse. Est-ce possible et est-ce une bonne idée ? Plus...
PERSONNEL - INDEMNITÉ DE FRAIS
Une indemnité exonérée pour les télétravailleurs forcés
À ceux de votre personnel qui travaillent à leur domicile, en télétravail donc, vous pouvez verser des indemnités de frais forfaitaires. Avec l’épidémie du COVID-19, l’ONSS et le fisc ont assoupli les règles d’octroi de ces indemnités. Voyons ce qu’il en est exactement. Plus...
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - INDEMNITÉ DE FRAIS
Une indemnité de frais inspirée par le fisc lui-même...
Une indemnité de frais a beau être intéressante, car exonérée d’impôt, les contrôleurs en contestent souvent le montant. Lequel le fisc juge-t-il acceptable et de quoi est-il composé ? Réponse de quelques récents rulings... Plus...
FRAIS PROFESSIONNELS - INDEMNITÉ DE FRAIS
Et si vous êtes plus de 30 jours à l’étranger ?
Si vous êtes plus de 30 jours à l’étranger pour votre profession, le fisc n’admet pas que vous recouriez au forfait établi par pays. Comment résoudre cela, en pratique, sans avoir à conserver un tas de justificatifs ? Plus...
POSITION DE L’ADMINISTRATION - INDEMNITé DE FRAIS
La justification d’une indemnité de frais
Que votre société verse une indemnité de frais à ses travailleurs, ou à vous-même aussi, c’est bien sûr fort intéressant. Pour en justifier le montant, vous pourriez vous inspirer d’un récent ruling… Plus...
POSITION DU JUGE
Une double couverture ?
Si votre société verse chaque mois (à ses travailleurs et/ou à vous-même) une “indemnité forfaitaire de frais”, un remboursement de frais réels avancés (par eux ou vous) est-il encore possible ? A quoi faire attention en ce domaine ? Plus...
