Conseils connexes
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ordre de pertinenceDONATION
Donation réciproque entre époux
Si l’on vous parle de planification successorale, vous pensez peut-être spontanément à une donation à vos enfants. Mais qu’en est-il si vous n’avez pas d’enfants ou s’ils sont encore trop jeunes ? Ou si vous souhaitez protéger le partenaire survivant en lui attribuant un capital en pleine propriété ? Dans ce cas, vous pouvez envisager de vous faire mutuellement une donation. Plus...
PLANNING SUCCESSORAL
Donation entre époux : une alternative à l’assurance succession ?
Pour beaucoup, la planification successorale s’apparente à un exercice d’équilibriste, entre la transmission du patrimoine et le maintien d’un certain niveau de vie. Ce travail de réflexion vous met dans une position difficile, surtout si vous êtes relativement jeune. La popularité de l’assurance succession, qui permet de gagner du temps, n’est dès lors pas surprenante. La donation entre époux peut-elle offrir une alternative ? Dans quelles situations et à quelles conditions cette solution peut-elle s’avérer judicieuse ? Comparons deux techniques de planification très différentes. Plus...
PLANNING SUCCESSORAL
Donation réciproque entre époux : comment l’optimiser ?
La donation réciproque entre époux d’argent ou de titres est une technique populaire de planification successorale, vu l’économie de droits de succession qu’elle permet de réaliser. Toutefois, cette technique n’est intéressante que si elle est correctement mise en place, à la suite de quoi, en cas d’enregistrement volontaire, les droits de donation ne seront alors payés qu’une seule fois. Comment procéder ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Une donation réciproque entre époux à moitié prix ?
La donation réciproque de biens mobiliers entre époux est une technique populaire pour ceux qui veulent que le conjoint survivant ne manque de rien, tout en payant le moins de droits de succession possible. Si les donations sont réalisées sous seing privé, vous économisez non seulement les frais de notaire, mais aussi environ la moitié des droits de donation. Pourquoi en est-il ainsi, et comment se fait-il que la Cour constitutionnelle n’y voit aucun problème ? Plus...
PROTECTION DU PARTENAIRE
Pensez aussi à un bon planning successoral «horizontal»
En cas de planification successorale, on pense en général trop souvent aux enfants (planification verticale) et trop peu au conjoint survivant. Sur la base du droit successoral légal, le conjoint survivant reçoit l’usufruit, mais à l’heure actuelle, il n’y a souvent pas ou que peu de «fruits» (revenus)... Comment organiser une bonne planification horizontale ? Quelles solutions simples sont envisageables ? Plus...
DONATION
Une donation d’argent ou de titres sans l’intervention d’un notaire (belge) ?
La donation d’argent ou de titres devant un notaire belge est taxée à hauteur de 3 %. Et il y a aussi les honoraires du notaire (± 1 800 €). Quelles sont les alternatives si vous préférez éviter le passage chez le notaire et, partant, les droits de donation et les honoraires ? Ces solutions sont-elles sûres ? Plus...
DONATION ENTRE ÉPOUX
Une donation à votre conjoint dans le cadre d’une planification successorale (temporaire) ?
Faire une donation entre époux peut être une technique pratique pour planifier sa succession, notamment en raison du fait que ces donations sont révocables à tout moment. Quand une telle donation est-elle judicieuse ? Quels sont les avantages fiscaux ? Que se passe-t-il si après une donation, votre partenaire décède avant vous ? Comment conserver, via une société, les revenus et le contrôle de votre portefeuille de placement, après une telle donation ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Éviter les droits de succession : une clause d’accroissement pour les biens mobiliers ?
La clause d’accroissement est surtout utilisée lors de l’achat de biens immobiliers, mais saviez-vous que cette technique est également intéressante pour les biens mobiliers ? Comment utiliser une telle clause pour faire des économies sur vos droits de succession ou pour déshériter en partie vos (beaux-)enfants ? Quelles sont les précautions à prendre, dans le cas où, par la suite, votre relation tournerait mal ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Trop tôt pour donner à vos enfants ? Manœuvrez via une donation entre époux !
Nombreux sont les parents qui souhaitent mettre en place une planification successorale, alors qu’ils considèrent qu’il est en fait encore trop tôt pour tout donner à leurs enfants. La donation (réciproque) du patrimoine propre entre parents peut-elle alors être une solution ? Une clause de retour permet-elle que la donation, en cas de prédécès de votre partenaire, vous revienne en exemption d’impôts, et échappe donc toujours à l’impôt successoral ? Une donation réciproque, couplée à une clause de retour, offre-t-elle aussi une solution pour mieux protéger votre partenaire ? Comment gérer le risque de voir cette donation révoquée à tout moment ? Et pourquoi une donation réciproque est-elle fiscalement avantageuse ? Plus...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Optimaliser par une donation entre époux ou un transfert entre patrimoines ?
Si votre conjoint ou vous avez un patrimoine propre conséquent, composé p.ex. d’un immeuble ou d’un portefeuille de placements (hérité), il est souvent intéressant, pour votre planification successorale, de le transférer dans votre patrimoine commun. Pourquoi donc ? Et qu’en est-il alors en cas de divorce ? L’un de vous ne fera-t-il pas main basse sur une partie du patrimoine de l’autre ? Une alternative ne serait-elle pas de procéder à une simple donation entre les époux, assortie d’une clause de retour conventionnel ? Plus...
