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ordre de pertinenceFISCALITÉ - TVA
À nouveau 6 % de TVA, temporairement dans l’horeca
La réouverture des terrasses le 8 mai dernier a été de pair avec une nouvelle réduction, temporaire, du taux de TVA dans l’horeca. Voyons ce qu’il faut en savoir, y compris pour la vente à emporter et pour votre caisse intelligente ? Plus...
FISCALITÉ - TVA
Cafés/restaurants : un nouveau taux depuis le 8 juin 2020
Depuis le 8 juin 2020, un taux de TVA réduit de 6 % s’applique aux boissons et repas dans les cafés et les restaurants. Quand s’applique-t-il au juste et le taux applicable aux repas à emporter en est-il aussi modifié ? Plus...
FISCALITÉ - TVA
La caisse intelligente et les repas à emporter
Le fisc considère désormais encore plus vite qu’un repas que les clients consomment sur place «compte» pour la caisse intelligente. Il fait toutefois preuve de plus de souplesse pour un food truck. Qu’en est-il précisément ? Plus...
FISCALITÉ - TVA
Quel établissement regarder pour évaluer le seuil ?
Si au cours d’une année, vous dépassez le seuil de 25 000 €, vous devez utiliser une caisse «intelligente». Une circulaire récente précise comment vous devez procéder si vous avez plusieurs activités ou établissements... Plus...
FISCALITÉ - TVA
Traiteur ou fournisseur de nourriture et de boissons ?
L’été approche et donc, des clients feront appel à vous pour l’une ou l’autre fête à leur domicile. Dans quelle mesure un restaurateur/traiteur peut-il leur compter la TVA à 6 % ou un boucher doit-il la leur compter à 12 % ? Plus...
HORECA - BOÎTE NOIRE
Une boîte noire dans votre friterie ?
Le ministre a récemment interprété les conditions d’application de la TVA à 6 % dans une friterie de façon si stricte que vous vous retrouverez vite avec une boîte noire sur le dos. Il y aura d’office du changement pour vous au 1er janvier… Plus...
FISCALITÉ - TVA
6 %, même si votre client consomme tout sur place ?
Il y a eu récemment tout un tohu-bohu autour d’un arrêt de la Cour européenne de justice. Cet arrêt a-t-il chamboulé les règles de TVA à propos du taux de 12 % pour les restaurants et de 6 % pour les plats à emporter ? Plus...
FISCALITÉ - TVA
Le retour de la caisse enregistreuse… !
Les souches TVA disparaissent et la caisse enregistreuse est de retour, pouvait-on lire récemment dans la presse. Qu’en est-il ? Pour quels établissements horeca cela vaut-il et pour quand devez-vous avoir cette fameuse caisse ? Plus...
FISCALITÉ - TVA
Portes ouvertes et TVA récupérable
Récupérer la TVA pour de la nourriture et des boissons, cela reste fort discuté, bien que la jurisprudence soit pour vous. Comment éviter les ennuis ? Plus...
